Pierre Baumgartner

De: Pierre BAUMGARTNER
Objet:
membres de la formation spécialisée « conditions de travail, hygiène, santé et sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
Membres suppléants
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques
Remplace:Mme Liliane DASSIS
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
suppleant
JORFTEXT000028056800(source JORF)
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Pierre Baumgartner
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
b) Fédération CFDT santé-sociaux
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000026025293(source JORF)
désignation
16 Juin 201216/06/2012
De: BAUMGARTNER Pierre
Jean, ancien assesseur du tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris
JUSB1117515A(source BOMJ)
conférés
12 Juillet 201112/07/2011
De: Baumgartner (Pierre)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Montmorency
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000000228606(source JORF)
conférés
30 Mars 200230/03/2002
De: Baumgartner (Pierre, Jean)
assesseur dans un tribunal des affaires de sécurité sociale. Officier du 20 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-11-20"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
promotion
16 Novembre 199916/11/1999